AVENIR OMNISPORTS de CAHORS

                                                                                                     (A.O.C)

                                                                                                  STATUTS

Article 1- Constitution et dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association règle par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 aout 1901 ayant pour titre : Avenir Omnisports de Cahors. (A.O.C) affilié à la Fédération Française des Clubs Omnisports.

Article 2- But

Cette association a pour but de développer des pratiques sportives d'entretien et de compétition dans toutes les disciplines.

Article 3- Siège social

Le siège social est fixé : Maison des Associations Place Bessières 46000 CAHORS.

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration, ou par délibération de l'Assemblée générale ; la ratification par l'Assemblée Générale sera nécessaire.

Article 4- Durée

La durée de l'association est illimitée.

Article5- Composition

L'association se compose de 10 adhérents lors de sa création.

Article 6- Admission

Pour faire partie de l'association, il faut être grée par le bureau qui statue lors de chacune de ses réunions, sur les demandes présentées.

Article 7- Les membres

Sont membres fondateurs les membres adhérents qui ont participé à la constitution de l'association (liste jointe)

Sont membres adhérents sont ceux qui ont pris l' engagement de verser annuellement une cotisation.

Article 8- Radiation

La qualité de membre de l'association se perd par démission, par radiation ou par décès.

La démission est ratifiée par le conseil d'administration après exposé des motifs par écrit du membre démissionnaire.

La radiation prononcée par le Conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave portant atteinte à l'image de l'association, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

STATUTS (suite)

Article 9- Cotisations - Ressources

Cotisations : le montant est fixé chaque année par le conseil.

Ressources : les subventions de l'Etat, des régions, des départements et des communes, et toutes ressources autorisées par la loi.

Article 10- Conseil d'administration

L'association est dirigée par un conseil d'administration de 10 membres ou plus, élus pour quatre années par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :

-un président

-un ou plusieurs vice-présidents

-un secrétaire et, s'il y a lieu, un secrétaire adjoint

-un trésorier et, s'il y a lieu, un trésorier adjoint

Article 11- Réunion du conseil d'administration

Il se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du Président, ou sur la demande du quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage la voix du Président est prépondérante.

Tout membre du conseil qui, sans excuses, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Article 12-Assemblée Générale Ordinaire (AGO)

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association et se réunit chaque année à une date convenue dans le règlement intérieur.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le Président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée générale et expose la situation morale de l'association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Les décisions sont prises à la majorité des présents, la voix du Président est prépondérante en cas de litige.

Article 13- Assemblée Générale Extraordinaire.

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 12.

STATUTS (suite)

Article 14- Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le bureau qui le fait approuver par l'assemblée générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

Article 15- Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu, conformément à l'article 9 de la loi du 1 er juillet 1901, et décret du 16 aout 1901.

Les présents statuts ont été approuvés par l'assemblée constitutive du 02 décembre 2015.

Fait à CAHORS, le 19Décembre 2015

Président                                                                                                                                                 Secrétaire

ROBLIN Ferdinand                                                                                                             SIERRA BELTROL Marie-Héléne

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Vice Président

DELRIEU Gérard

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